Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HELICE
Numéro de dépôt :
11813
Date de dépôt :
15/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque HELICE
Déposée le 15 septembre 1978 par monsieur NOVACK Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HELICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HELICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11813.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque HELICE est expirée depuis le 15 septembre 1988.
NOVACK Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-025